TVA

La taxe sur la valeur ajoutée italienne (TVA IT) est une taxe nationale appliquée à chaque achat, son taux est de + 22% - et elle est applicable aux sujets italiens et européens, aux livraisons en Italie qui sont facturées aux sujets extra-UE.

La TVA informatique est facturée par notre société lors du paiement en ligne ou lors de la confirmation de commande.

Conformément aux lois européennes, nous ne facturons PAS la TVA aux entreprises européennes qui fournissent un numéro de TVA européen valide (numéro de TVA de l'UE).

Le numéro de TVA de l'UE. doit être fourni au moment de la commande / du paiement et il est vérifié par VIES System (https://ec.europa.eu/taxation_customs/vies)

Dans le cas où la vérification de votre numéro de TVA européenne échoue, il peut y avoir une erreur de serveur VIES ou votre numéro de TVA UE. n'est pas valide.

Dans le cas où votre numéro de TVA européenne est valide mais la vérification échoue, veuillez nous contacter.

Les entreprises et les particuliers en dehors de l'Union européenne avec une livraison en dehors de l'UE ne sont PAS soumis à la TVA, mais des droits de douane et autres taxes peuvent être appliqués par le pays de destination et collectés par le courrier lors de la livraison.

Le tableau suivant clarifie les sujets imposables:

Livrer àFacturer à
ParticulierEntreprise ITAEntreprise EUEntreprise Extra UE
Italie Oui Oui Non
(avec un numéro de TVA UE valide)
Oui
Union européenne Oui Oui Non
(avec un numéro de TVA UE valide)
Non
Reste du monde Non Oui Non
(avec un numéro de TVA UE valide)
Non

Si vous avez une réduction ou une exonération spéciale de TVA, ou si vous avez un doute, veuillez nous contacter par e-mail à info@plc-city.com ou via notre chat en ligne.

Find information about how sellers will deal with VAT and overseas goods sold directly to customers in the UK from 1 January 2021.

Structure des numéros d’identification TVA intracommunautaire

État MembreStructureFormat*
AT-Autriche ATU99999999 1 bloc de 9 caractères
BE-Belgique BE0999999999 1 bloc de 10 chiffres
BG-Bulgarie BG999999999 ou
BG9999999999
1 bloc de 9 ou 10 chiffres
CY-Chypre CY99999999L 1 bloc de 9 caractères
CZ-République tchèque CZ99999999 ou
CZ999999999 ou
CZ9999999999
1 bloc de 8, 9 ou 10 chiffres
DE-Allemagne DE999999999 1 bloc de 9 chiffres
DK-Danemark DK99 99 99 99 4 blocs de 2 chiffres
EE-Estonie EE999999999 1 bloc de 9 chiffres
EL-Grèce EL999999999 1 bloc de 9 chiffres
ES-Espagne ESX9999999X4 1 bloc de 9 caractères
FI-Finlande FI99999999 1 bloc de 8 chiffres
FR-France FRXX 999999999 1 bloc de 2 caractères et 1 bloc de 9 chiffres
XI-Northen Ireland XI999 9999 99 ou
XI999 9999 99 9995 ou
XIGD9996 ou
XIHA9997
1 bloc de 3 chiffres, 1 bloc de 4 chiffres et 1 bloc de 2 chiffres; ou ce qui précède suivi d’un bloc de 3 chiffres; ou 1 bloc de 5 caractères
HR-Croatie HR99999999999 1 bloc de 11 chiffres
HU-Hongrie HU99999999 1 bloc de 8 chiffres
IE-Irlande IE9S99999L
IE9999999WI
1 bloc de 8 ou 9 caractères
IT-Italie IT99999999999 1 bloc de 11 chiffres
LT-Lituanie LT999999999 ou
LT999999999999
1 bloc de 9 chiffres ou 1 bloc de 12 chiffres
LU-Luxembourg LU99999999 1 bloc de 8 chiffres
LV-Lettonie LV99999999999 1 bloc de 11 chiffres
MT-Malte MT99999999 1 bloc de 8 chiffres
NL-Pays-Bas NL999999999B998 1 bloc de 12 caractères
PL-Pologne PL9999999999 1 bloc de 10 chiffres
PT-Portugal PT999999999 1 bloc de 9 chiffres
RO-Roumanie RO999999999 1 bloc de 2 chiffres minimum et 10 chiffres maximum
SE-Suède SE999999999999 1 bloc de 12 chiffres
SI-Slovénie SI99999999 1 bloc de 8 chiffres
SK-Slovaquie SK9999999999 1 bloc de 10 chiffres

Observations:

*: le format ne comprend pas le préfixe constitué de 2 lettres 
9: un chiffre 
X: une lettre ou un chiffre 
S: une lettre; un chiffre; «+» or «*»
L: une lettre 

Remarques:

1: il y a toujours un «U» en première position après le préfixe.
2: le premier chiffre suivant le préfixe est toujours zéro («0»).
3: le (nouveau) format à 10 chiffres correspond à l'ajout d’un zéro devant l’(ancien) format à 9 chiffres.
4: le premier et le dernier caractères peuvent être alphabétiques ou numériques mais ils ne peuvent pas être tous les deux numériques.
5: identifie les opérateurs du secteur.
6: identifie les ministères.
7: identifie les autorités sanitaires.
8: il y a toujours un «B» en 10e position après le préfixe.
9: toutes les lettres sont sensibles à la casse. Veuillez suivre la syntaxe exacte du numéro de TVA affiché.